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La responsabilité pan Alexandre Deroche

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Caractéristiques

  • La responsabilité
  • Alexandre Deroche
  • Nb. de pages: 800
  • Format: Pdf, ePub, MOBI, FB2
  • ISBN: 9782842877378
  • Editeur: PULIM
  • Date de parution: 2019

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Overview

"Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer". Cet article 1384 du code civil français, devenu l'article 1240 en 2016, est un texte d'anthologie, sans doute le plus célèbre en matière de responsabilité. Notion cardinale du droit dans nombre de traditions nationales, la responsabilité ne concerne pas que le droit civil.
Elle irrigue autant les autres branches du droit - pénal, administratif ou constitutionnel - au sein desquelles elle n'a cessé d'occuper une place grandissante. La responsabilité n'a pas qu'un présent riche et un avenir fructueux. Elle a aussi un long passé, qui, en dépit des brillants travaux historiques qui lui ont déjà été consacrés dans différentes langues, recèle beaucoup de zones d'ombre. C'est à jeter des éclairages nouveaux qu'une soixantaine de savants se sont essayés lors des mémorables Journées Internationales de la Société d'Histoire du Droit tenues à Tours en 2017.
Le présent recueil livre au lecteur l'essentiel de ces contributions, espérant combler des lacunes dans la connaissance scientifique et susciter des pistes de recherches nouvelles.

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